Maître d'œuvre en construction de maison individuelle | Poitiers (Vienne 86)

Politique de confidentialité

Maisons HTM

Préambule

En accédant au site Maisons HTM, l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur garantit la société Maisons HTM contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via Maisons HTM . L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via Maisons HTM que la société Maisons HTM se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant le site Maisons HTM .

Propriété intellectuelle

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site Maisons HTM ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Maisons HTM sans autorisation écrite particulière et préalable de la société Maisons HTM .
En accédant au site Maisons HTM, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du site Maisons HTM.

Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Maisons HTM
193 route de Bignoux
86000 Poitiers
France
Délégué à la protection des données :
Maisons HTM


Données et statistiques

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Conservation des données

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Protection des données et confidentialité

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